Déposée le 3 octobre 1983 par la société SOCOPHAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCOPHAC domicilié(e) Route de Rambervillers REHAINVILLER, 54300 LUNEVILLE (dossier no 2018962) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 325 949 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2018962) - France.
La marque PHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHAC est expirée depuis le 3 octobre 2003.
SOCOPHAC a également déposé les autres marques suivantes : FILCO
SOCOPHAC - Route de Rambervillers REHAINVILLER, 54300 LUNEVILLE (dossier no 2018962) - France - SIREN 344325949
Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2018962) - France
Renouvellement sans limitation le 18 mai 1993 n°2018962 - Publication au BOPI 1993-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Inscription - Transmission de propriété n°30797 - Publication au BOPI
Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30797 - Publication au BOPI 1988-06-13
Inscription - Changement d'adresse n°26713 - Publication au BOPI
Coton hydrophile; ouate en paquets, serviettes périodiques, couches pour bébé, pansements, bâtonnets pour oreilles, et articles pour pansements.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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